Conseil Municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu :

Mercredi 4 novembre 2026, à 20h30, en salle du conseil, mairie du Touvet

Ordre du Jour

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2026

Délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES :

-Recours au service des missions temporaires du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Isère

-Protection sociale complémentaire – participation de la collectivité au financement de la complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation

-Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 proposé par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Isère (CDG38)

-Mise à jour du tableau des effectifs

-Prime d’intéressement à la performance collective de M. le Maire au 108e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France, du 24 au 26 novembre 2026 à Paris

-Délibération autorisant l’autorité territoriale à ester en justice en cas de contentieux liés aux élections professionnelles

SALLE DU BRESSON – ORDRE ET MARCHÉ

Renouvellement du contrat de fourniture animale avec le groupe SACPA à compter du 1er janvier 2027

URBANISME

Garantie d’emprunt à Pluralis / Société d’habitation des Alpes SA HLM pour un projet de 14 logements locatifs sociaux rue de la Priola (VEFA)

Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Vous pouvez y assister ou les visionner en direct sur la page facebook de la mairie.